Ce délai commence à courir à compter du lendemain de la signature manuscrite du formulaire. Les CAP, Comités Techniques et Commissions Consultatives Paritaires. - Cdg 23 Déclaration cotisations Arketeam. Simulateur d'indemnités de licenciement pour inaptitude suite à une maladie professionnelle ou un accident du travail. Classement 1.03.14 Fiche Prévention D'autres contenus sur : Conséquences de la rupture Simulateur - Calcul de l'indemnité légale de licenciement depuis le 27/09/2017 Faites votre simulation des délais de rétractation et d'homologation à respecter. Modifications des dispositions statutaires applicables à certains cadres d'emplois de la catégorie A de la filière médico-sociale au 1er janvier 2022. Reprise d'activités - Archeos Cet outil permet de calculer la reprise d'ancienneté pour les personnes nommées fonctionnaire dans un grade de catégorie A, B ou C (uniquement pour un emploi classé en C1) . Sylvie Coulombe est dans la société depuis 5 ans et 10 jours. De nouveaux documents pour la reprise des services antérieurs lors de la nomination en catégorie C sont disponibles. La reprise des services antérieurs publics ou privés . SIMULATEUR DUREE HEBDO Mode de calcul utilisé par le CdG 76 Nombre de semaines travaillées : TOTAL HEURES TRAVAILLEES REELLES (= durée totale de service effectif) 2 - centre de loisirs 3 - autres) Le cas échéant, autres heures travaillées en 100ème (ex : 1 - grand ménage I - Calcul du nombre total d'heures travaillées La GIPA | Centre de Gestion du Finistère - CDG29 PDF Revalorisation Des Carrieres Des Agents De Categorie C 78 de la loi n°84-53 du 26 janvier 1984), l'avancement d'échelon a lieu de façon continue d'un échelon à l'échelon immédiatement supérieur au sein d'un même grade. Les simulateurs; Les guides ANDCDG . La loi prévoit la possibilité, pour l'employeur comme pour le salarié, de se rétracter dans un délai de 15 jours calendaires (tous les jours comptent). 2. Vous pouvez également renseigner le nombre d'heures travaillées sur la période. XLSX Cdg 84 PDF La FAQ de la rupture conventionnelle - cdgvar.fr ProDomaines : nom de domaine déposé Rassemblant les Centres de Gestion de la Marne (51), de Meurthe et Moselle (54), de Meuse (55), de haute-Saône (70) et des Vosges (88), CDG Plus est un portail mutualisé d'information et de téléservices. XLSX www.cdg77.fr Base documentaire. Simulateur de calcul de l'indemnité de licenciement pour inaptitude physique d'un fonctionnaire relevant du régime général (moins de 28 heures hebdomadaires) Simulateur de calcul de l'indemnité de licenciement d'un agent contractuel de droit public Simulateur du coût d'un PEC pour 20 heures hebdomadaires XLSX www.cdg33.fr Modalités de calcul de l'indemnité spécifique de rupture ... - CDG 65 PDF LA REFORME DES CARRIERES DE CATEGORIE C - cdg14.fr
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