2 réponses. Pièces jointes. Cerfa n°13703*07 - Ville Tergnier Formulaire à utiliser si : N° 13703*05. Le formulaire P0 PL ou cerfa n° 11768*07 utilisé pour la déclaration de début d'activité d'un professionnel libéral et assimilé. Effectuer une déclaration préalable de maison individuelle et annexe par le biais du Cerfa 13703-06 est une étape obligatoire. Mots clés. AT ERP IGH cerfa 13825 02.pdf. 2 réponses. Accueil > Documents > URBANISME > Documents d'urbanisme à télécharger > Cerfa n°13703*07 - Déclaration préalable à la réalisation de constructions et travaux non soumis à permis de construire portant sur une maison individuelle et ou ses annexes Comment décrire une pergola ? CERFA 13703*07 déclaration préalable de travaux pour un auvent Si la saisie à l'écran est prévue, haut de l'écran tu devrais avoir une barre verte indiquant "Remplissez le formulaire suivant" ou quelque chose comme ça selon la version d'Adobe Reader installée. Déclaration préalable de travaux comment remplir - 123travaux Remplir le formulaire de déclaration préalable de travaux pour votre clôture. 4.4 - Destination des constructions et tableau des surfaces (uniquement à remplir si votre projet de construction est situé dans une commune couverte par un plan local d . Comment remplir le CERFA 13757 ? Votre mairie: Secrétariat Avenue de Saint-Chély 48140, Le Malzieu-Ville Tél. Fiches d'aide - déclaration ouverture et fin de chantier . Auparavant, ce CERFA était disponible pour vous permettre de télécharger le document, l'imprimer et le remplir à la main. Celui-ci est disponible en téléchargement pour le remplir directement sur votre ordinateur ou à imprimer pour le remplir à la main. Vous avez la confirmation : vous devez remplir une déclaration de travaux. . PDF Cerfa n°13404*07 - Castres Identité et coordonnées du déclarant. 19 septembre 2018 par Peggy Perrochon dans Déclaration. Il a été remplacé par le CERFA 13750*05. Comment adhérer au Service Jeunesse ? CERFA 13750*05 : comment le remplir en 3 étapes. - Immatriculer.com Télécharger. Dans le dossier à fournir à la municipalité, il faut présenter et remplir : Une déclaration préalable de travaux, ici le Cerfa n 13703*06 soit la déclaration préalable pour une maison individuelle et/ou ses annexes. Pour un projet de création ou de rénovation des fenêtres, portes ou volets, elle est requise dans certains cas seulement. Il y a quatre volets à remplir. Cerfa n° 13702 - Vos Demarches.com Remplissez le formulaire : obtenez le formulaire CERFA 13703*02. Vous indiquerez vos informations administratives et une description de votre plan. En effet, chacun doit respecter ce devoir et le faire conformément aux dispositions légales. Numéro Cerfa : 13404 * 07 Annexe(s) : non.
